Conditions de vente

Pascal Sonnet : Auteur Photographe - SIRET 813 261 633 00016

- TIRAGE ORIGINAL : toutes les images présentées sur mon site peuvent être éditées en tirage limité. Elles ont le statut d’œuvre d'art (quantité maximum de 30 exemplaires tous formats confondus pour chaque photographie, certaines séries limitées à 5,10 ou 20). Chaque tirage de qualité Fine Art est accompagné d'un certificat d'authenticité. L’achat de tirage original est soumis au droit d’auteur et n’accorde aucun droit de reproduction, de diffusion, ni de représentation.


- QUALITÉ FINE ART : un tirage Fine Art est un tirage photographique réalisé avec une imprimante jet d'encre utilisant des encres pigmentaires sur du papier neutre 100% coton.

- LE CERTIFICAT D’AUTHENTICITÉ : c'est un document numéroté associé à chaque tirage. Il précise la référence de la photo, la dimension, le papier et l'encre utilisée. Ainsi que la date d'impression et le numéro du tirage dans la série. Il est daté et signé.

- CESSION DE DROITS : pour toute cession de droits (livre, affiche, carte postale, site internet ...) une note d'auteur numérotée sera établie en précisant entre autre : le type de droit cédé (reproduction, diffusion…) ainsi que l'étendue, la destination, le lieu et la durée d'exploitation du droit cédé. Auteur photographe assujetti à l’AGESSA percevant des revenus artistiques au titre des bénéfices non commerciaux, la facturation qui vous sera adressée tiendra compte des cotisations dues à cet organisme.

- COMMANDE : pour passer une commande, vous pouvez me contacter par mail (utilisez le formulaire de contact sur ce site), en précisant la ou les photos qui vous intéressent, le format et le support.

- TARIFS : format et support sur demande.

- FACTURATION : il est possible de régler par chèque ou par virement bancaire, le cas échéant mon numéro de compte vous sera transmis.
 Vous recevrez avec votre tirage, la facture et le certificat d'authenticité.

- EXPÉDITION : les photos seront tirées dès la commande et seront envoyées dès la réception du paiement. Les frais de port sont à la charge du client et calculés en fonction du format et du poids du colis.